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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE
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ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE
ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE, SARL

Numéro de dépôt :
3958230
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE de ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE

Présentation de la marque ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE domicilié(e) 22 allée du bois - 39100 - BREVANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHA RECYCLAGE, Mme PECH Sylvie domicilié(e) 4 rue Jules Védrines, BP 94204 - 31031 - TOULOUSE Cedex 4 - France.

La marque ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958230.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE est expirée depuis le 23 octobre 2022.

ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE a également déposé les autres marques suivantes : RECYGOM , ALPHA RECYCLAGE , ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE , FRANCE RECYCLAGE CAOUTCHOUC , ALPHAMAT , ALPHA CARBONE , ALPHA RECYCLAGE (REGION) , ALPHA RECYCLAGE , CIMGOM ISSU DU RECYCLAGE


ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE, SARL - 22 allée du bois - 39100 - BREVANS - France


ALPHA RECYCLAGE, Mme PECH Sylvie - 4 rue Jules Védrines, BP 94204 - 31031 - TOULOUSE Cedex 4 - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.